Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE MAZERAT
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR

Numéro de dépôt :
1636828
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque CROIX DE MAZERAT

Déposée le 5 mai 1988 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CROIX DE MAZERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR, domicilié(e) 33330 SAINT EMILION (dossier no 2116101) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE CIVILE CHATEAU BEAUSEJOUR domicilié(e) (dossier no 2116101) - France.

La marque CROIX DE MAZERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE MAZERAT est expirée depuis le 5 mai 2008.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE MAZERAT , CHATEAU BEAUSEJOUR , CHATEAU BEAUSEJOUR HERITIERS DUFFAU-LAGARROSSE , CROIX DE MAZERAT , CHATEAU BEAUSEJOUR


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR - 33330 SAINT EMILION (dossier no 2116101) - France


STE CIVILE CHATEAU BEAUSEJOUR - (dossier no 2116101) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1998 n°2116101 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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