CROIX DE MAZERAT
Présentation de la marque CROIX DE MAZERAT
Déposée le 5 mai 1988 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CROIX DE MAZERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DE MAZERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE MAZERAT est expirée depuis le 5 mai 2008.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU BEAUSEJOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 1998 n°2116101 - Publication au BOPI 1998-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24